Mentions Légales
Terms and Conditions

Les mentions légales obligatoires concernant cemosis.fr sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.

Mentions légales obligatoires

Directeur de la publication

Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.
Monsieur Christophe Prud’homme, directeur de Cemosis.

Prestataire d’hébergement

Pour cemosis.fr
SiteGround

Logiciels utilisés

Pour cemosis.fr
Wordpress

Liens hypertextes (responsabilité)

Cemosis.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de Cemosis.

Propriété intellectuelle

Établir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur cemosis.fr. En revanche, les pages de Cemosis ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Pour plus de détails sur la manière d’établir des liens : voir la page Données Ouvertes